Ce memoire presente une etude comparative de la
procedure penale du parquet et du tribunal d exception du clerge avec la
procedure penale du tribunal commun de la Revolution en etablissant les
similitudes et les differences des deux procedures puis en verifiant
leur compatibilite avec les lois et les regles internationales.
La recherche est presentee en deux parties. La
premiere partie. Composee de quatre chapitres traite des definitions .
les modes et la principes des tribunaux d exception (chapitre un). de l
histoire du parquet et du tribunal d exception du clerge (chapitre
deux).des raisons principales de sa foundation(chapitre trios) et d une
presentation generale de ses fondements(chapitre quatre).
La deuxieme partie traite particulierement des
principes et des regles fondamentaux de la procedure penale et se divise
en trios chapitres etudiant respectivement: les principes fondamentaux
de la procedure penale (chapitre un). les regles visants l assurance des
droits de l accuse (chapitre deux ) et les regles visants l assurance
des droits du plaideur (chapitre trois).
La recherché conclue finalement en presentant des
propositions pratiques necessaires selon l auteur.
