Le sujet de ce mémoire est l’étude sur les régimes
matrimoniaux en droit français et après, l’etude de ces régimes en droit
iranien et jurisprudence religieuse imâmites pour éclairer les régimes
applicable dans le droit intern.
Les régimes matrimoniaux sont les dispositions qui
fixent les rapports pécuniaires des époux, en déterminant les droits de
la propriété, d’administration, ou de jouissance de leurs biens. Ces
régimes sont deux types en droit français : légal et contractuel. Le
régime légal est communauté légal sur les biens des époux. Les régimes
contractuels sont : Le régime de communauté conventionnelle, Le régime
de participation aux acquêts et La séparation des biens.
Apres l’étude en droit français,et l’étude des
rapports et des principes en droit iranien , Le régime sur les biens des
époux en droit iranien et jurisprudence religieuse imâmites sont
qualifiés : « Le Régime de la séparation des biens légal universelle »
A la fin de ce mémoire, l’étude sur la condition
que peuvent appliquer les régimes matrimoniaux français comme le régime
communauté et la participation, en droit iranien.