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Mohammad Sharif Hodgati

 

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Mohammad Masumi

Thesis Code:

L. 310

Author (s):

Mohammad Sharif Hodgati

Title:

An attitude towards promising of sale in Islamic and law in Comperison with Egyption and French Law

Supervisor (s):

Hossein Safaii

Advisor (s):

Asadollah Emami

Thesis:

M. A. Law

Date of Print:

Summer 2005

University:

IMAM SADIQ (AS)

College:

Islamic Studies and Law

Abstract:

La development  jour  par  jour de l,homme et le developement de les relations commerciales et aussi la variation de type des contrats entre les peoples et avoir des aspects differents cumule de ces cas dans le cadre des conventions industrieles et commerciales grandes a entraine les personnes avant d,entre en matiere des conventions et les passer completement , faire les etapes qui comportent les negotiations primitives , les accords primitives passer les avants-contrats , promesse de contracter et etc ,et ensuite par la destination l,un de l,autre et les consentements primitives et après la designation prendre la decision finale ,declare leures volontes dans le cadre du droit et en forme des conventions finales.

Mais un de ces cas juridiques qui est possible de constater est la promesse de contrat. On apple la promesse de contrat le contrat et la convention dont chacun des contractants s,engage a contracter ulterieurment le contrat qu,ils desirent.La promesse de la vente est une espese de promesse de contrat.

Certe cette promesse est une convention obligatoire poure le debiteur (oblige le debiteur) a moins qu,il existe toutes les conditions de la validite la necessite de contrat. La promesse de vente peut etre par nature deux especes varies et differentes.Il peut etre la promesse sur et simple pour passer le contrat dans le moment après ou peut etre une offer de contrat. Dans la premiere la constitution du contrat sur la promesse a besoin de l,offer et de l,acceptation recente ,mais dans la deusieme il n,y a pas de besoin de l,offer recente, puisque dans cette derniere la promesse est une offer.Pourtant c,est certe que la promesse de vente est une des cas qui cree des difficultes dans le droit iranien et d,autre pays ,le fait n,a pas lieu dans le droit iranien cree des poins incertes sur ce probleme dans le droit des pays qui exige les recherches certes et pensantes et compares par les jurists iraniens.

Il est a note que tenant comte a la proportion entre notre droit et le Feghhe Islamic surtout le Feghhe chiit c,est la merite qu,on utilize les sources de Feghhe comme la grandieuse Koran les proverbes islamiques et les preuves vues et dites pour conclure la necessite de la constitution juridique de la promesse de contrat , autrement-dit on doit trouver les preuves varies de cette constitution pour eviter de les comparer injustement avec les expremistes dans le point de vue et tenter par la renovation de pensee pour voir les le point de vues de vue des foghahas contemporains et les devoires existants et ce qui exige les interest socials , presenter une pensee juste du fegh de la notion de promesse de vente , et relever une harmonie entre les besoins juridiques et le feghhe pres vif de chiit. Les preuves de cette comportent les versees du Koran grandieuse comme versee  de et les  versees de l, obligation et aussi les proverbes  comme " et les autre instruments qu,on peut par ecrit et les coclusions certes et profondes recevoir les resultants justes et comforme a la verite.

 

Key Words

Clause primitive, Le payment, La promesse de vente, Unilateral, Bilateral, Contrat final

 

Updated  May. 2011

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