Concordat est un des plus important contrat dans au
droit commercial qui est conclue entre Ie debiteur et ses creanciers aux
termes de la quelle Ie premier s' angage a payer a ses creancier des
sommes determinees a des echeances precisees , moyennant quoi il est
remis a la tete de ses aft'aires.
D'un part ,en considerant les defauts de droit
commercial iranian a cet egard ,d'autre part importance de sujet en
domaine juridique et economique pour sauver les gens d' affaire et les
societes commercialles on a essaye d' etudier Ie concordat au sens vast
et donner les solutions converable inspirant Ie droit commercial
francais avec une etude comparative.
Cette memoire de maitrise consiste d'une preface,
une generalite et 4 chapitre et en fm la conclusion.
Au preface, les buts et les causes de cette
recherche sont bien mentiones, dans la generaIite on a fait une etude
sur la description, histoire ,les sortes et la nature de concordat.
Au premiere chapitre on a verifie la conclusion et
les clauses preliminnaires et les autres causes necessaires pour la
conclusion. Au chapitre deuxieme ,Ies effets de concordat a l'egard de
debiteur , des creanciers , les cautions et les autres sont bien
expliques.
Au troisieme chapitre , on a fait attention sur la
resolution et la nulite de contrat et enfm an 5 erne chapitre
Nouns avons fait une etude comperative sur Ie
concordaI en droit modeme francais apres les revolution de 1985 et ces
bases en droit de I' islam.
Les mot cles:
Concordat, contrat ,debiteur , creanciers , gens d'
affaire, leg societes commerciaIles, etude comparative,