Koosha, Saeid

Saeid Koosha Up Hashemian, Seyyed Mansoor MEHDIZADEH, MEHDI Koosha, Saeid Sarafrz Ardakani, Habib Mlahdi Panah, Massod Hazrati, Abolfazl Korani, Mohammad Tavakoli, Reza Hooshyar, Morteza jabbari, jalil Maick Afzaly, Mojtaba Moosavinia, Hamed MASSAH, HOSSEIN Toghraneghar, Hassan Dabiri, Mohammad Sadegh	Thesis Code:	L. 154
	Author (s):	Saeid Koosha
	Title:	Transfer of obligation in civil law of Iran and French
	Supervisor (s):	DR. S.H. SArAI
	Advisor (s):	Dr. A. Emami & Dr. H.Bahrami
	Thesis:	M.A. Law
	Date of Print:	Spring 1379
	University:	IMAM SADIQ (AS)
	College:	Islamic Studies and Law
	Abstract: Aujourd'hui la transmission d'obligation est la fondation des relations economiques et jouridiques entre leg citoyens de la societe et en organiser et faciliter ses relations economiques et jouridiques a un effet important. I' obligation a deux cotes positifs et negatif et transmission d' obligation cesta dire que la transmission de cote positif ou negatif d' obligation cest adire que la dette ou la creance. En principe leg obligations sont cessibles. La transmission d' obligation se distingue de la novation car en la ! .::,~ novation obligation disparaite et une obligation nouvelle complie sa place et leg avantages d' obligation incienne disparaitent mais en transmissoin d 'obligation, I' obligation transmete avec tous leg accessoires et leg avantages d' obligation restent aussi. En notre droits la cession de creance et la cession de dette toutes leg deux sont adoptees mais la cession de dette directment n'est adoptee. En droits Fran<;ais la cession de creance est adoptee mais la cessoin de dette directement n'est adoptee. on a adopte la cession de dette directement exceptionnellement. En Ie cession de creance deseule fait accord leg consentements des ) parties la creance transmette au cessionnaire avec tous leg accessoires et on n'a pas besoin l'accord de debiteur mais en la cession de dette Ie debiteur ne petit pas transmet la dette aux autre personnes sans Ie concours de creancier. En notre droits civils la cession de creance n'est opposable envers Ie debiteuy qu'avait lui sigifie la cession ou connais de la cession lui meme. En droits francais aussi la cession de creance n'est oppossable envers Ie debiteur qu a la suit de la signification de transport faite du debiteur ou bien si Ie debiteur cede a accepte cette cession. En etat que Ie creancier a cede sa creace aux personnes moultiples plousieurs fois , en notre droits la premiere cession est adoptee, mais en droits fran<;ais la premiere cession qu'est opposable envers Ie debiteur est adoptee. En droits civils lranien et fran<;ais , leg avatages de dette restent apres la cession et ne disparaitent pas mais en droits d' Almand, les avantages disparaitent apres la cessoin de dette. Key Words .